SCI J2S - Permis de construire et DP

Active
804415453 Société civile immobilière Créée le 26/06/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI J2S

SCI J2S est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coye-la-Forêt.

Profil et organisation

SCI J2S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 95820 à Bruyères-sur-Oise.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI J2S
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
26/06/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI J2S

Activité d’urbanisme de SCI J2S

SCI J2S compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2014 - 04/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI J2S, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/11/2014 - 04/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI J2S

1 autorisation sur la période 04/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Coye-la-Forêt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI J2S dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI J2S

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI J2S

Sources des informations sur SCI J2S

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI J2S

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI J2S ?
SCI J2S est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI J2S ?
Le profil de SCI J2S recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI J2S apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI J2S concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI J2S signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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