Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Eugene Provot, Chazelles-sur-Lyon (42140) | PD | AC558 | 465 m² | 2016/03/24 |
SCI J IMPRIM - Permis de démolir
Active
390731719
Société civile immobilière
Créée le 05/04/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI J IMPRIM
SCI J IMPRIM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chazelles-sur-Lyon.
Profil et organisation
SCI J IMPRIM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42140 à Chazelles-sur-Lyon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI J IMPRIM
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/04/1993
Siège social
Permis de démolir de SCI J IMPRIM
Activité d’urbanisme de SCI J IMPRIM
SCI J IMPRIM compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2016 - 24/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI J IMPRIM, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/03/2016 - 24/03/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI J IMPRIM
1 autorisation sur la période 24/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chazelles-sur-Lyon.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI J IMPRIM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI J IMPRIM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BATIR ET LOGER S A D H L M
SIREN 604501189
Même département de siège
115 autorisations
113 PC
2 PD
LE TOIT FOREZIEN
SIREN 574501714
Même département de siège
33 autorisations
29 PC
4 PD
SA H L M CITE NOUVELLE
SIREN 564501377
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
12 PD
ATRIUM PROMOTION
SIREN 449180538
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
SCI LETO
SIREN 435270699
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI LES OUBLIETTES
SIREN 399228865
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI J IMPRIM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI J IMPRIM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI J IMPRIM ?
SCI J IMPRIM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI J IMPRIM ?
Le profil de SCI J IMPRIM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI J IMPRIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI J IMPRIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI J IMPRIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable