2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI INCANA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Atton.
SCI INCANA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 97450 à Saint-Louis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI INCANA compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 02/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI INCANA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/06/2013 - 02/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Atton.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI INCANA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre Adt Raillis, Atton (54700) | PC Locaux | ZD162 | 14 820 m² | 7 244 m² | 2013/10/02 |
| Rue Pierre Adt - Zac Atton Sud Raillis, Atton (54700) | PC Locaux | ZD162 | 14 820 m² | 7 244 m² | 2013/06/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
