Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0119 Allee Du Gaccoz, Cluses (74300) | PD | 0B991, 0B4526 | 4 084 m² | 2021/09/06 |
SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE - Permis de démolir
Active
405408295
Société civile immobilière
Créée le 15/05/1996
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cluses.
Profil et organisation
SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74300 à Cluses.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/05/1996
Siège social
Permis de démolir de SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
Activité d’urbanisme de SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/09/2021 - 06/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/09/2021 - 06/09/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
1 autorisation sur la période 06/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Cluses.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES BOUCANIERS
SIREN 518570023
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
SCI LES AMIS DES CAMPANULES
SIREN 402688162
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
2G CROISSANCE
SIREN 520603853
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI DE LA TOURNETTE
SIREN 531089852
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
GROUPE LALLIARD
SIREN 605720465
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
VAUDAUX EQUIPEMENTS
SIREN 325886059
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE ?
SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE ?
Le profil de SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI IMM GERVAIS HUGUETTE CAOUANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable