SCI IM2 - Permis de construire et DP

Cessée
790769244 Société civile immobilière Créée le 10/01/2013

Présentation détaillée de SCI IM2

SCI IM2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toul.

Profil et organisation

SCI IM2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54200 à Toul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI IM2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI IM2

Activité d’urbanisme de SCI IM2

SCI IM2 compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2013 - 30/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI IM2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/05/2013 - 30/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI IM2

1 autorisation sur la période 30/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Toul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI IM2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI IM2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI IM2

Sources des informations sur SCI IM2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI IM2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI IM2 ?
SCI IM2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI IM2 ?
Le profil de SCI IM2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI IM2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI IM2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI IM2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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