SCI HT - Permis d'aménager

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450053020 Société civile immobilière Créée le 14/08/2003

Présentation détaillée de SCI HT

SCI HT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Tilleul.

Profil et organisation

SCI HT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76450 à Veulettes-sur-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI HT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/08/2003

Siège social

Permis d'aménager de SCI HT

Activité d’urbanisme de SCI HT

SCI HT compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2026 - 12/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2026 - 12/02/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI HT

1 autorisation sur la période 12/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Tilleul.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI HT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI HT

Sources des informations sur SCI HT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HT ?
SCI HT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HT ?
Le profil de SCI HT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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