SCI HEAS - Permis de construire et DP

Active
402493670 Société civile immobilière Créée le 01/09/1995

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI HEAS

SCI HEAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ligné.

Profil et organisation

SCI HEAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 44850 LIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HEAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/09/1995

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HEAS

Activité d’urbanisme de SCI HEAS

SCI HEAS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2016 - 11/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HEAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/04/2016 - 11/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HEAS

2 autorisations sur la période 26/04/2016 - 11/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ligné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HEAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Rablais, Ligné (44850) PC Locaux YN327 26 512 m² 552 m² 2020/03/11
Les Pres Cloches (Entre L, Ligné (44850) DP Locaux YR129 10 526 m² 14 m² 2016/04/26

Répartition géographique des autorisations de SCI HEAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI HEAS

Sources des informations sur SCI HEAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HEAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HEAS ?
SCI HEAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HEAS ?
Le profil de SCI HEAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HEAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HEAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HEAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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