SCI HARMONIE DES NOTES - Permis de construire et DP

Active
803250497 Société civile immobilière Créée le 24/06/2014

Présentation détaillée de SCI HARMONIE DES NOTES

SCI HARMONIE DES NOTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréville.

Profil et organisation

SCI HARMONIE DES NOTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16370 à BREVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HARMONIE DES NOTES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/06/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HARMONIE DES NOTES

Activité d’urbanisme de SCI HARMONIE DES NOTES

SCI HARMONIE DES NOTES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2015 - 28/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HARMONIE DES NOTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2015 - 28/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HARMONIE DES NOTES

2 autorisations sur la période 19/05/2015 - 28/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bréville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HARMONIE DES NOTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Des Pres Des Bois, Bréville (16370) PC Locaux ZB231, ZB266 12 492 m² 1 156 m² 2024/11/28
13 Rue Des Pres Du Bois, Bréville (16370) PC Locaux AD323, AD321 33 m² 2015/05/19

Répartition géographique des autorisations de SCI HARMONIE DES NOTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI HARMONIE DES NOTES

Sources des informations sur SCI HARMONIE DES NOTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HARMONIE DES NOTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HARMONIE DES NOTES ?
SCI HARMONIE DES NOTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HARMONIE DES NOTES ?
Le profil de SCI HARMONIE DES NOTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HARMONIE DES NOTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HARMONIE DES NOTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HARMONIE DES NOTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides