2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI HAMEAU BERGERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.
SCI HAMEAU BERGERON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13370 à Mallemort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI HAMEAU BERGERON compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 21/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI HAMEAU BERGERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/01/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Mallemort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HAMEAU BERGERON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Solaiou, Mallemort (13370) | PC Logement | C5739, C5741 | 2 267 m² | 125 m² | 2013/01/21 |
| Lot2 Imp Du Solaiou, Mallemort (13370) | PC Logement | C5736, C5740 | 1 900 m² | 130 m² | 2013/01/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
