SCI HAMEAU BERGERON - Permis de construire et DP

Cessée
449713379 Société civile immobilière Créée le 16/07/2003

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI HAMEAU BERGERON

SCI HAMEAU BERGERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.

Profil et organisation

SCI HAMEAU BERGERON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 13370 MALLEMORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI HAMEAU BERGERON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
16/07/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HAMEAU BERGERON

Activité d’urbanisme de SCI HAMEAU BERGERON

SCI HAMEAU BERGERON compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2013 - 21/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HAMEAU BERGERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/01/2013 - 21/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HAMEAU BERGERON

2 autorisations sur la période 21/01/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Mallemort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HAMEAU BERGERON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Imp Du Solaiou, Mallemort (13370) PC Logement C5739, C5741 2 267 m² 125 m² 2013/01/21
Lot2 Imp Du Solaiou, Mallemort (13370) PC Logement C5736, C5740 1 900 m² 130 m² 2013/01/21

Répartition géographique des autorisations de SCI HAMEAU BERGERON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI HAMEAU BERGERON

Sources des informations sur SCI HAMEAU BERGERON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HAMEAU BERGERON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HAMEAU BERGERON ?
SCI HAMEAU BERGERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HAMEAU BERGERON ?
Le profil de SCI HAMEAU BERGERON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HAMEAU BERGERON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HAMEAU BERGERON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HAMEAU BERGERON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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