SCI HAMANI ET JEBARI - Permis de construire et DP

Active
884604711 Société civile immobilière Créée le 27/02/2020

Infos clés

Présentation détaillée de SCI HAMANI ET JEBARI

SCI HAMANI ET JEBARI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

SCI HAMANI ET JEBARI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HAMANI ET JEBARI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/02/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HAMANI ET JEBARI

Activité d’urbanisme de SCI HAMANI ET JEBARI

SCI HAMANI ET JEBARI compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2020 - 23/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HAMANI ET JEBARI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/12/2020 - 23/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HAMANI ET JEBARI

1 autorisation sur la période 23/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HAMANI ET JEBARI dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
93 Rue De Geilles, Oyonnax (01100) PC Logement 0E307 1 565 m² 38 m² 2020/12/23

Répartition géographique des autorisations de SCI HAMANI ET JEBARI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI HAMANI ET JEBARI

Sources des informations sur SCI HAMANI ET JEBARI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HAMANI ET JEBARI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HAMANI ET JEBARI ?
SCI HAMANI ET JEBARI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HAMANI ET JEBARI ?
Le profil de SCI HAMANI ET JEBARI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HAMANI ET JEBARI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HAMANI ET JEBARI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HAMANI ET JEBARI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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