SCI GROSSET ST ETIENNE - Permis de construire et DP

Active
503953721 Autre société civile PME Créée le 28/04/2008

Présentation détaillée de SCI GROSSET ST ETIENNE

SCI GROSSET ST ETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Montluc.

Profil et organisation

SCI GROSSET ST ETIENNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44360 à SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI GROSSET ST ETIENNE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/04/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI GROSSET ST ETIENNE

Activité d’urbanisme de SCI GROSSET ST ETIENNE

SCI GROSSET ST ETIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2016 - 02/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI GROSSET ST ETIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/09/2016 - 02/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI GROSSET ST ETIENNE

2 autorisations sur la période 20/09/2016 - 02/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Montluc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GROSSET ST ETIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Tourterelles, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) PC Locaux YA80, YA76 10 637 m² 1 146 m² 2023/08/02
Rd17 - Giratoire De La Clu, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) PC Locaux YA76 6 501 m² 709 m² 2016/09/20

Répartition géographique des autorisations de SCI GROSSET ST ETIENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI GROSSET ST ETIENNE

Sources des informations sur SCI GROSSET ST ETIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI GROSSET ST ETIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GROSSET ST ETIENNE ?
SCI GROSSET ST ETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GROSSET ST ETIENNE ?
Le profil de SCI GROSSET ST ETIENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GROSSET ST ETIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GROSSET ST ETIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GROSSET ST ETIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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