2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI GROSSET ST ETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Montluc.
SCI GROSSET ST ETIENNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44360 à Saint-Étienne-de-Montluc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI GROSSET ST ETIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2016 - 02/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI GROSSET ST ETIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/09/2016 - 02/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Montluc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GROSSET ST ETIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Tourterelles, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PC Locaux | YA80, YA76 | 10 637 m² | 1 146 m² | 2023/08/02 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd17 - Giratoire De La Clu, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PC Locaux | YA76 | 6 501 m² | 709 m² | 2016/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
