SCI GARDEN - Permis de construire et DP

Active
509542460 Société civile immobilière Créée le 24/11/2008

Présentation détaillée de SCI GARDEN

SCI GARDEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Millery.

Profil et organisation

SCI GARDEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69390 à CHARLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI GARDEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/11/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI GARDEN

Activité d’urbanisme de SCI GARDEN

SCI GARDEN compte 3 autorisations recensées sur la période 22/04/2014 - 06/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI GARDEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/04/2014 - 06/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI GARDEN

3 autorisations sur la période 22/04/2014 - 06/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Millery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GARDEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
305 Rue Des Quatre Chemins, Millery (69390) PC Locaux E476 1 899 m² 125 m² 2017/11/06
305 Rue Des Quatre Chemins, Millery (69390) PC Locaux E476, E477 1 899 m² 234 m² 2016/06/02
Rue Des 4 Chemins Za Des Ayats, Millery (69390) PC Locaux E477, E476 3 540 m² 266 m² 2014/04/22

Répartition géographique des autorisations de SCI GARDEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI GARDEN

Sources des informations sur SCI GARDEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI GARDEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GARDEN ?
SCI GARDEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GARDEN ?
Le profil de SCI GARDEN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GARDEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GARDEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GARDEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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