SCI FRESNEY - Permis de construire et DP

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438495210 Société civile immobilière Créée le 01/07/2001

Présentation détaillée de SCI FRESNEY

SCI FRESNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bons-en-Chablais.

Profil et organisation

SCI FRESNEY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74890 à BRENTHONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI FRESNEY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SCI FRESNEY

Activité d’urbanisme de SCI FRESNEY

SCI FRESNEY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2014 - 30/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI FRESNEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2014 - 30/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI FRESNEY

2 autorisations sur la période 05/02/2014 - 30/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bons-en-Chablais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FRESNEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Communaux Et Une Partie Du Chemin Rural, Bons-en-Chablais (74890) PC Locaux 0H40, 0H41 5 733 m² 281 m² 2015/01/30
559 Rte D Annemasse, Brenthonne (74890) PC Locaux 0D1836 4 926 m² 232 m² 2014/02/05

Répartition géographique des autorisations de SCI FRESNEY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI FRESNEY

Sources des informations sur SCI FRESNEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI FRESNEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI FRESNEY ?
SCI FRESNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI FRESNEY ?
Le profil de SCI FRESNEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI FRESNEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI FRESNEY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI FRESNEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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