SCI FREJUS - Permis de construire et DP

Cessée
417632478 Société civile immobilière Créée le 15/12/1997

Présentation détaillée de SCI FREJUS

SCI FREJUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.

Profil et organisation

SCI FREJUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69450 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI FREJUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/12/1997

Siège social

Permis de construire et DP de SCI FREJUS

Activité d’urbanisme de SCI FREJUS

SCI FREJUS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2026 - 29/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI FREJUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/01/2026 - 29/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI FREJUS

1 autorisation sur la période 29/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FREJUS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI FREJUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI FREJUS

Sources des informations sur SCI FREJUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI FREJUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI FREJUS ?
SCI FREJUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI FREJUS ?
Le profil de SCI FREJUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI FREJUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI FREJUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI FREJUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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