SCI FAVEY - Permis de construire et DP

Active
352356018 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/10/1989

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI FAVEY

SCI FAVEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flagey.

Profil et organisation

SCI FAVEY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25330 à FLAGEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI FAVEY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/10/1989
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI FAVEY

Activité d’urbanisme de SCI FAVEY

SCI FAVEY compte 2 autorisations recensées sur la période 01/11/2022 - 19/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI FAVEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/11/2022 - 19/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI FAVEY

2 autorisations sur la période 01/11/2022 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Flagey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FAVEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Rte De Bolandoz, Flagey (25330) PC Locaux ZD174, ZD175 23 274 m² 473 m² 2024/02/19
100 Rte De Bolandoz, Flagey (25330) PC Locaux ZD174, ZD175 23 274 m² 318 m² 2022/11/01

Répartition géographique des autorisations de SCI FAVEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI FAVEY

Sources des informations sur SCI FAVEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI FAVEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI FAVEY ?
SCI FAVEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI FAVEY ?
Le profil de SCI FAVEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI FAVEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI FAVEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI FAVEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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