SCI FANUM - Permis de construire et DP

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492150693 Société civile immobilière Créée le 08/08/2006

Présentation détaillée de SCI FANUM

SCI FANUM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fain-lès-Montbard.

Profil et organisation

SCI FANUM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21500 à Fain-lès-Montbard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI FANUM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/08/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI FANUM

Activité d’urbanisme de SCI FANUM

SCI FANUM compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2023 - 09/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI FANUM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/02/2023 - 09/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI FANUM

1 autorisation sur la période 09/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Fain-lès-Montbard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FANUM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI FANUM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI FANUM

Sources des informations sur SCI FANUM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI FANUM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI FANUM ?
SCI FANUM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI FANUM ?
Le profil de SCI FANUM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI FANUM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI FANUM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI FANUM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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