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autorisations d'urbanisme
Infos clés
SCI FACESHOT 3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Epagny Metz-Tessy.
SCI FACESHOT 3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74650 à Chavanod.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI FACESHOT 3 compte 1 autorisation recensée sur la période 12/10/2020 - 12/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI FACESHOT 3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Epagny Metz-Tessy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FACESHOT 3 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Bouvarde, Epagny Metz-Tessy (74370) | PC Locaux | AI82 | 2 365 m² | 3 292 m² | 2020/10/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
