2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI ENTRE 2 MERS OENOLOGIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauveterre-de-Guyenne.
SCI ENTRE 2 MERS OENOLOGIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33540 à Sauveterre-de-Guyenne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ENTRE 2 MERS OENOLOGIE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2016 - 16/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ENTRE 2 MERS OENOLOGIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sauveterre-de-Guyenne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ENTRE 2 MERS OENOLOGIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14Bis Bd Du 11 Novembre, Sauveterre-de-Guyenne (33540) | PC Locaux | ZM198A, ZM68 | — | 216 m² | 2016/06/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
