Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Boulevard Charles De Gaull, Vesoul (70000) | PD | G549, G824 | 542 m² | 2018/10/23 |
SCI EMLI - Permis de démolir
Active
824273684
Société civile immobilière
Créée le 05/12/2016
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI EMLI
SCI EMLI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesoul.
Profil et organisation
SCI EMLI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70000 à Colombe-lès-Vesoul.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI EMLI
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/12/2016
Siège social
Permis de démolir de SCI EMLI
Activité d’urbanisme de SCI EMLI
SCI EMLI compte 1 autorisation recensée sur la période 23/10/2018 - 23/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI EMLI, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/10/2018 - 23/10/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI EMLI
1 autorisation sur la période 23/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vesoul.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI EMLI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI EMLI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI CHARMOILLE
SIREN 525169918
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
SCI DU CHATELOT
SIREN 327193702
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI MAUFFREY
SIREN 411834203
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI LA CLE DES CHAMPS
SIREN 413365941
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI GMI LES CLOYES
SIREN 452045198
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
S.C.I. NEMAS-LUMIERES
SIREN 501080022
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI EMLI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI EMLI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI EMLI ?
SCI EMLI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI EMLI ?
Le profil de SCI EMLI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI EMLI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI EMLI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI EMLI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable