Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Pasteur, Vignot (55200) | PD | AA308 | 354 m² | 2018/09/14 |
SCI EM.JS - Permis de démolir
Active
753771666
Société civile immobilière
Créée le 03/09/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI EM.JS
SCI EM.JS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vignot.
Profil et organisation
SCI EM.JS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 55200 à Commercy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI EM.JS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/09/2012
Siège social
Permis de démolir de SCI EM.JS
Activité d’urbanisme de SCI EM.JS
SCI EM.JS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2018 - 14/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI EM.JS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/09/2018 - 14/09/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI EM.JS
1 autorisation sur la période 14/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vignot.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI EM.JS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI EM.JS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GALATEA
SIREN 487777955
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
SPADA
SIREN 493225304
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
MIBRA
SIREN 894332352
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
COUVERT
SIREN 751496191
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DE LA RUE DU MOULIN FERT THIBOUT
SIREN 314890484
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI ML
SIREN 480317643
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCI EM.JS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI EM.JS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI EM.JS ?
SCI EM.JS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI EM.JS ?
Le profil de SCI EM.JS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI EM.JS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI EM.JS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI EM.JS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable