SCI ML - Permis de construire et DP

Active
480317643 Société civile immobilière Créée le 16/12/2004

Infos clés

Présentation détaillée de SCI ML

SCI ML est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belleville-sur-Meuse.

Profil et organisation

SCI ML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 55100 à DUGNY-SUR-MEUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/12/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ML

Activité d’urbanisme de SCI ML

SCI ML compte 3 autorisations recensées sur la période 26/10/2016 - 16/01/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/10/2016 - 16/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ML

3 autorisations sur la période 26/10/2016 - 16/01/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Belleville-sur-Meuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ML dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Des Pres, Dugny-sur-Meuse (55100) PC Logement ZE111, AD127 197 m² 242 m² 2020/01/16
5 Rue Alfred Sauvy Zone Artisanale De Wameau, Belleville-sur-Meuse (55430) PC Locaux AK389 1 500 m² 99 m² 2017/02/10
5 Rue Alfred Sauvy Zone Artisanale De Wameau, Belleville-sur-Meuse (55430) PC Locaux AK389 1 500 m² 99 m² 2016/10/26

Répartition géographique des autorisations de SCI ML

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ML

Sources des informations sur SCI ML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ML ?
SCI ML est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ML ?
Le profil de SCI ML recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ML concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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