2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCI ELYSEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combs-la-Ville.
SCI ELYSEE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77380 à Combs-la-Ville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ELYSEE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2015 - 11/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ELYSEE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Combs-la-Ville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ELYSEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 104 Rue De Sommeville, Combs-la-Ville (77380) | PC Logement | A5553 | 388 m² | 186 m² | 2015/12/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Combs-la-Ville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 104 Rue Sommeville, Combs-la-Ville (77380) | PA | A5553 | — | 2017/01/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
