2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI ECOLE CHAPEZE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Culin.
SCI ECOLE CHAPEZE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ECOLE CHAPEZE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/05/2018 - 21/05/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ECOLE CHAPEZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/05/2018 - 21/05/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Culin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ECOLE CHAPEZE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Vie De Boussieu, Ruy-Montceau (38300) | PC Logement | AL91 | 1 648 m² | 468 m² | 2020/04/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
