SCI EBD - Permis de construire et DP

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833416779 Société civile immobilière Créée le 17/09/2017

Présentation détaillée de SCI EBD

SCI EBD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélimar.

Profil et organisation

SCI EBD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26290 à DONZERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI EBD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/09/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI EBD

Activité d’urbanisme de SCI EBD

SCI EBD compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2018 - 15/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI EBD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/01/2018 - 15/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI EBD

2 autorisations sur la période 04/01/2018 - 15/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montélimar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI EBD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Allee Eugene Servan Les Terrasses De Maubec - La Marelle L, Montélimar (26200) PC Logement ZP1257, ZP1197 252 m² 104 m² 2021/04/15
11 Allee Charles Francois Jus Les Terrasses De Maubec Ilot A Lot 4, Montélimar (26200) PC Logement ZP1141 485 m² 124 m² 2018/01/04

Répartition géographique des autorisations de SCI EBD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI EBD

Sources des informations sur SCI EBD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI EBD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI EBD ?
SCI EBD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI EBD ?
Le profil de SCI EBD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI EBD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI EBD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI EBD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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