SCI DUTERTRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DUTERTRE
SCI DUTERTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bains-sur-Oust.
Profil et organisation
SCI DUTERTRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35600 à BAINS-SUR-OUST.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DUTERTRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/01/2021
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DUTERTRE
Activité d’urbanisme de SCI DUTERTRE
SCI DUTERTRE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2023 - 19/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DUTERTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DUTERTRE
2 autorisations sur la période 03/02/2023 - 19/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bains-sur-Oust.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DUTERTRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Broussais, Bains-sur-Oust (35600) | PC Logement | YA114, YA395 | 1 106 m² | 172 m² | 2025/12/19 |
| 10 Za Du Chene Du Moulin, Bains-sur-Oust (35600) | PC Locaux | ZX424 | 4 650 m² | 133 m² | 2023/02/03 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DUTERTRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DUTERTRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DUTERTRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.