SCI DUAULT - Permis de construire et DP

Active
444898506 Société civile immobilière Créée le 10/12/2002

Présentation détaillée de SCI DUAULT

SCI DUAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mettray.

Profil et organisation

SCI DUAULT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 37390 à METTRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DUAULT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/12/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DUAULT

Activité d’urbanisme de SCI DUAULT

SCI DUAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 09/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DUAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/02/2013 - 09/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DUAULT

2 autorisations sur la période 27/02/2013 - 09/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mettray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DUAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Du Plateau, Mettray (37390) PC Locaux AS133, AS134 1 491 m² 378 m² 2021/07/09
4 Rue Du Plateau Zi Les Gaudieres, Mettray (37390) PC Locaux AS133, AS134 1 491 m² 105 m² 2013/02/27

Répartition géographique des autorisations de SCI DUAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DUAULT

Sources des informations sur SCI DUAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DUAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DUAULT ?
SCI DUAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DUAULT ?
Le profil de SCI DUAULT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DUAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DUAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DUAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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