SCI DU SOURIRE - Permis de construire et DP

Active
529682569 Société civile immobilière Créée le 06/01/2011

Présentation détaillée de SCI DU SOURIRE

SCI DU SOURIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luxeuil-les-Bains.

Profil et organisation

SCI DU SOURIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70300 à LUXEUIL-LES-BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU SOURIRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU SOURIRE

Activité d’urbanisme de SCI DU SOURIRE

SCI DU SOURIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2013 - 25/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU SOURIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/10/2013 - 25/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU SOURIRE

2 autorisations sur la période 16/10/2013 - 25/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Luxeuil-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU SOURIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Bi Avenue Labienus, Luxeuil-les-Bains (70300) PC Locaux AY255, AY256 3 670 m² 305 m² 2017/08/25
13Bis Av Labienus, Luxeuil-les-Bains (70300) PC Locaux AY256, AY259 1 640 m² 586 m² 2013/10/16

Répartition géographique des autorisations de SCI DU SOURIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU SOURIRE

Sources des informations sur SCI DU SOURIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU SOURIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU SOURIRE ?
SCI DU SOURIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU SOURIRE ?
Le profil de SCI DU SOURIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU SOURIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU SOURIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU SOURIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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