Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1008 Route De Veaux, Malaucène (84340) | PD | AR460 | 40 m² | 2019/08/09 |
SCI DU ROY - Permis de démolir
Active
449370121
Autre société civile
Créée le 30/06/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU ROY
SCI DU ROY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malaucène.
Profil et organisation
SCI DU ROY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33290 à Ludon-Médoc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU ROY
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/06/2003
Siège social
Permis de démolir de SCI DU ROY
Activité d’urbanisme de SCI DU ROY
SCI DU ROY compte 1 autorisation recensée sur la période 09/08/2019 - 09/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU ROY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/08/2019 - 09/08/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU ROY
1 autorisation sur la période 09/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Malaucène.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU ROY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU ROY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMOFRANCE
SIREN 458204963
Même département de siège
378 autorisations
294 PC
17 PA
67 PD
MESOLIA HABITAT
SIREN 469201552
Même département de siège
121 autorisations
107 PC
1 PA
13 PD
CLAIRSIENNE
SIREN 458205382
Même département de siège
117 autorisations
98 PC
9 PA
10 PD
ENEAL, SOCIETE ANONYME D'HABITATION LOYER MODERE-FONCIERE MEDICO SOCIALE
SIREN 461201337
Même département de siège
71 autorisations
57 PC
3 PA
11 PD
SOLIHA SOLIDAIRES POUR L'HABITAT BATISSEUR DE LOGEMENT D'INSERTION NOUVELLE AQUITAINE
SIREN 519284475
Même département de siège
31 autorisations
29 PC
2 PD
LE TOIT GIRONDIN
SIREN 456201334
Même département de siège
29 autorisations
25 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur SCI DU ROY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU ROY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU ROY ?
SCI DU ROY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU ROY ?
Le profil de SCI DU ROY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU ROY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU ROY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU ROY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable