SCI DU RAMEQUIN - Permis de construire et DP

Active
895133015 Société civile immobilière Créée le 09/03/2021

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU RAMEQUIN

SCI DU RAMEQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambérieu-en-Bugey.

Profil et organisation

SCI DU RAMEQUIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01500 à AMBERIEU-EN-BUGEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU RAMEQUIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/03/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU RAMEQUIN

Activité d’urbanisme de SCI DU RAMEQUIN

SCI DU RAMEQUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2021 - 04/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU RAMEQUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/08/2021 - 04/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU RAMEQUIN

2 autorisations sur la période 04/08/2021 - 04/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ambérieu-en-Bugey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU RAMEQUIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Antoine D L Az, Ambérieu-en-Bugey (01500) PC Logement AO950 262 m² 103 m² 2024/03/04
278 Rue Principale Vaux-Fevroux, Vaux-en-Bugey (01150) PC Logement AC196 60 m² 115 m² 2021/08/04

Répartition géographique des autorisations de SCI DU RAMEQUIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU RAMEQUIN

Sources des informations sur SCI DU RAMEQUIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU RAMEQUIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU RAMEQUIN ?
SCI DU RAMEQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU RAMEQUIN ?
Le profil de SCI DU RAMEQUIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU RAMEQUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU RAMEQUIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU RAMEQUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides