SCI DU PRE-COT - Permis de construire et DP

Active
537945271 Société civile immobilière Créée le 08/11/2011

Présentation détaillée de SCI DU PRE-COT

SCI DU PRE-COT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magny.

Profil et organisation

SCI DU PRE-COT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21230 à Arnay-le-Duc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU PRE-COT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/11/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU PRE-COT

Activité d’urbanisme de SCI DU PRE-COT

SCI DU PRE-COT compte 1 autorisation recensée sur la période 08/08/2017 - 08/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PRE-COT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/08/2017 - 08/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU PRE-COT

1 autorisation sur la période 08/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Magny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PRE-COT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI DU PRE-COT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU PRE-COT

Sources des informations sur SCI DU PRE-COT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU PRE-COT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PRE-COT ?
SCI DU PRE-COT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PRE-COT ?
Le profil de SCI DU PRE-COT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PRE-COT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PRE-COT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PRE-COT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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