Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| L'etang, Bruyères (88600) | PC Locaux | AD753, AD752 | — | 948 m² | 2019/07/10 |
SCI DU POLE SANTE BRUYERES - Permis de construire et DP
Active
849407465
Société civile immobilière
Créée le 18/03/2019
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU POLE SANTE BRUYERES
SCI DU POLE SANTE BRUYERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruyères.
Profil et organisation
SCI DU POLE SANTE BRUYERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88000 à Deyvillers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU POLE SANTE BRUYERES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/03/2019
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU POLE SANTE BRUYERES
Activité d’urbanisme de SCI DU POLE SANTE BRUYERES
SCI DU POLE SANTE BRUYERES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2019 - 10/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU POLE SANTE BRUYERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2019 - 10/07/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU POLE SANTE BRUYERES
1 autorisation sur la période 10/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bruyères.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU POLE SANTE BRUYERES dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU POLE SANTE BRUYERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU POLE SANTE BRUYERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ESPACE MAJORELLE
SIREN 507382703
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
MNHO
SIREN 828791384
Même secteur et même département
10 autorisations
8 PC
2 PD
SC JYM
SIREN 487872665
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
SCI LOCANEWS
SIREN 443703756
Même secteur et même département
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCI LES TERRASSES DES MILLERIES
SIREN 789237179
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
TERRA INVEST
SIREN 810628990
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI DU POLE SANTE BRUYERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU POLE SANTE BRUYERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU POLE SANTE BRUYERES ?
SCI DU POLE SANTE BRUYERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU POLE SANTE BRUYERES ?
Le profil de SCI DU POLE SANTE BRUYERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU POLE SANTE BRUYERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU POLE SANTE BRUYERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU POLE SANTE BRUYERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable