Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale Mirville, Montaigu-Vendée (85600) | PC Locaux | B567 | — | 138 m² | 2016/05/27 |
SCI DU PETIT BOUFFERE - Permis de construire et DP
Active
348076084
Société civile immobilière
Créée le 30/06/1988
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU PETIT BOUFFERE
SCI DU PETIT BOUFFERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigu-Vendée.
Profil et organisation
SCI DU PETIT BOUFFERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85600 à Montaigu-Vendée.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PETIT BOUFFERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/06/1988
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU PETIT BOUFFERE
Activité d’urbanisme de SCI DU PETIT BOUFFERE
SCI DU PETIT BOUFFERE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2016 - 27/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PETIT BOUFFERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/05/2016 - 27/05/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU PETIT BOUFFERE
1 autorisation sur la période 27/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PETIT BOUFFERE dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PETIT BOUFFERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PETIT BOUFFERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ALIPS VARLET
SIREN 535121537
Même secteur et même département
19 autorisations
19 PC
RC IMMOBILIER
SIREN 502002082
Même secteur et même département
18 autorisations
16 PC
1 PA
1 PD
LE BOIREAU
SIREN 389904525
Même secteur et même département
17 autorisations
13 PC
4 PA
GB IMMOBILIER
SIREN 440811958
Même secteur et même département
14 autorisations
12 PC
1 PA
1 PD
SCI CHRISTOPHE REMAUD
SIREN 528574072
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
SCI BESSEAU
SIREN 352773816
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI DU PETIT BOUFFERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BOUFFERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PETIT BOUFFERE ?
SCI DU PETIT BOUFFERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PETIT BOUFFERE ?
Le profil de SCI DU PETIT BOUFFERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PETIT BOUFFERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PETIT BOUFFERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PETIT BOUFFERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable