SCI DU PATIS - Permis de construire et DP

Active
351578869 Société civile immobilière PME Créée le 11/07/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU PATIS

SCI DU PATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Baule-Escoublac.

Profil et organisation

SCI DU PATIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49080 à BOUCHEMAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU PATIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
11/07/1989
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU PATIS

Activité d’urbanisme de SCI DU PATIS

SCI DU PATIS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2014 - 16/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PATIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2014 - 16/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU PATIS

2 autorisations sur la période 16/04/2014 - 16/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à La Baule-Escoublac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PATIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Av Des Noelles, La Baule-Escoublac (44500) PC Locaux CR246, CR247 1 263 m² 96 m² 2021/06/16
17 Rue De La Camamine, Les Achards (85150) DP Locaux AL99, AL75 22 m² 2014/04/16

Répartition géographique des autorisations de SCI DU PATIS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU PATIS

Sources des informations sur SCI DU PATIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU PATIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PATIS ?
SCI DU PATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PATIS ?
Le profil de SCI DU PATIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PATIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PATIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PATIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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