Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale, Les Epesses (85590) | PC Locaux | E176, E177 | 33 170 m² | 2 104 m² | 2024/02/26 |
SCI DU PAS DU GUE - Permis de construire et DP
Active
328896840
Société civile immobilière
PME
Créée le 17/11/1983
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU PAS DU GUE
SCI DU PAS DU GUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Epesses.
Profil et organisation
SCI DU PAS DU GUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49140 à Seiches-sur-le-Loir.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PAS DU GUE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/11/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU PAS DU GUE
Activité d’urbanisme de SCI DU PAS DU GUE
SCI DU PAS DU GUE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/02/2024 - 26/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PAS DU GUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/02/2024 - 26/02/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU PAS DU GUE
1 autorisation sur la période 26/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement aux Epesses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PAS DU GUE dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PAS DU GUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PAS DU GUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'ECUSSON
SIREN 786204875
Même secteur et même département
14 autorisations
12 PC
2 PD
AVL BENOIST
SIREN 789588522
Même secteur et même département
13 autorisations
11 PC
2 PD
HOME BUSINESS PATRIMOINE
SIREN 843809591
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
HF 43
SIREN 532543550
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
ESPACE CONSTRUCTION DU VAL DE LOIRE
SIREN 433977725
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
BMG BUREAUX
SIREN 484841374
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DU PAS DU GUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PAS DU GUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PAS DU GUE ?
SCI DU PAS DU GUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PAS DU GUE ?
Le profil de SCI DU PAS DU GUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PAS DU GUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PAS DU GUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PAS DU GUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable