SCI DU MASCARET - Permis de construire et DP

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533915013 Société civile immobilière PME Créée le 18/07/2011

Présentation détaillée de SCI DU MASCARET

SCI DU MASCARET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poilley.

Profil et organisation

SCI DU MASCARET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50220 à POILLEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU MASCARET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/07/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU MASCARET

Activité d’urbanisme de SCI DU MASCARET

SCI DU MASCARET compte 3 autorisations recensées sur la période 06/07/2015 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MASCARET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/07/2015 - 30/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU MASCARET

3 autorisations sur la période 06/07/2015 - 30/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Poilley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU MASCARET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De La Pierre Vallee, Poilley (50220) PC Locaux ZV254, ZV324 570 m² 2021/08/30
Avenue De La Pierre Vallee Za Des Estuaires, Poilley (50220) PC Locaux ZV254 5 290 m² 465 m² 2016/08/06
Av De La Pierre Vallee, Poilley (50220) PC Locaux ZV254 5 290 m² 975 m² 2015/07/06

Répartition géographique des autorisations de SCI DU MASCARET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU MASCARET

Sources des informations sur SCI DU MASCARET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU MASCARET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU MASCARET ?
SCI DU MASCARET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU MASCARET ?
Le profil de SCI DU MASCARET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU MASCARET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU MASCARET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU MASCARET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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