Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Verone - Lotissemen, Changé (53810) | PC Logement | YL197 | 333 m² | 112 m² | 2022/12/06 |
SCI DU MANOIR AU COURT - Permis de construire et DP
Active
908230873
Société civile immobilière
Créée le 09/12/2021
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU MANOIR AU COURT
SCI DU MANOIR AU COURT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Changé.
Profil et organisation
SCI DU MANOIR AU COURT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50170 à Pontorson.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU MANOIR AU COURT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/12/2021
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU MANOIR AU COURT
Activité d’urbanisme de SCI DU MANOIR AU COURT
SCI DU MANOIR AU COURT compte 1 autorisation recensée sur la période 06/12/2022 - 06/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MANOIR AU COURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/12/2022 - 06/12/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU MANOIR AU COURT
1 autorisation sur la période 06/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Changé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU MANOIR AU COURT dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU MANOIR AU COURT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU MANOIR AU COURT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE DES DUNES
SIREN 877796193
Même secteur et même département
31 autorisations
31 PC
LA QUENELIERE
SIREN 500058235
Même secteur et même département
12 autorisations
11 PC
1 PD
LES PETITS RATS
SIREN 812823177
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
SCI DU BON PUITS
SIREN 414685495
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
LE CHAMP FLEURI
SIREN 352497853
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
SCI SOPILO
SIREN 501579312
Même secteur et même département
7 autorisations
6 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DU MANOIR AU COURT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU MANOIR AU COURT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU MANOIR AU COURT ?
SCI DU MANOIR AU COURT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU MANOIR AU COURT ?
Le profil de SCI DU MANOIR AU COURT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU MANOIR AU COURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU MANOIR AU COURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU MANOIR AU COURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable