2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU HAUT MESNIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnil-Follemprise.
SCI DU HAUT MESNIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76660 à Mesnil-Follemprise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU HAUT MESNIL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2019 - 14/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU HAUT MESNIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/06/2019 - 14/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnil-Follemprise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU HAUT MESNIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Chem Du Haut Mesnil, Mesnil-Follemprise (76660) | PC Locaux | AB404, AB405 | — | 55 m² | 2023/01/14 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Haut-Mesnil, Mesnil-Follemprise (76660) | PC Locaux | AB404 | 3 250 m² | 13 m² | 2019/06/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
