2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU HANOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rugles.
SCI DU HANOY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27250 à Rugles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU HANOY compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 02/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU HANOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/11/2013 - 02/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rugles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU HANOY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Le Grand Hanoy, Rugles (27250) | PC Locaux | C171, C25 | 125 045 m² | 571 m² | 2018/07/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Le Hanoy, Rugles (27250) | PC Locaux | C38 | 1 893 m² | 198 m² | 2013/11/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
