SCI DU HANOY - Permis de construire et DP

Active
398289173 Société civile immobilière Créée le 13/07/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU HANOY

SCI DU HANOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rugles.

Profil et organisation

SCI DU HANOY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 27250 RUGLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU HANOY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
13/07/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU HANOY

Activité d’urbanisme de SCI DU HANOY

SCI DU HANOY compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 02/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU HANOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/11/2013 - 02/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU HANOY

2 autorisations sur la période 27/11/2013 - 02/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rugles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU HANOY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Le Grand Hanoy, Rugles (27250) PC Locaux C171, C25 125 045 m² 571 m² 2018/07/02
9 Le Hanoy, Rugles (27250) PC Locaux C38 1 893 m² 198 m² 2013/11/27

Répartition géographique des autorisations de SCI DU HANOY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU HANOY

Sources des informations sur SCI DU HANOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU HANOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU HANOY ?
SCI DU HANOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU HANOY ?
Le profil de SCI DU HANOY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU HANOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU HANOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU HANOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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