SCI DU GRAVET - Permis de construire et DP

Active
530049873 Société civile immobilière PME Créée le 24/01/2011

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU GRAVET

SCI DU GRAVET est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Polliat.

Profil et organisation

SCI DU GRAVET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01310 à POLLIAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU GRAVET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/01/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU GRAVET

Activité d’urbanisme de SCI DU GRAVET

SCI DU GRAVET compte 5 autorisations recensées sur la période 29/10/2021 - 13/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU GRAVET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

29/10/2021 - 13/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU GRAVET

5 autorisations sur la période 29/10/2021 - 13/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Polliat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU GRAVET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 2 Route De Montcet Les Belizes, Polliat (01310) PC Logement AH222, AH220 7 190 m² 86 m² 2023/12/13
Lot 3 Route De Montcet Lotissement Les Belizes, Polliat (01310) PC Logement AH222, AH220 7 190 m² 95 m² 2023/12/13
Les Belizes Lot 1 Les Belizes, Polliat (01310) PC Logement AH220, AH222 7 190 m² 74 m² 2021/11/04
Les Belizes Lot 7, Polliat (01310) PC Logement AH222, AH221 7 190 m² 83 m² 2021/10/29
Les Belizes Lot 6, Polliat (01310) PC Logement AH222, AH221 7 190 m² 74 m² 2021/10/29

Répartition géographique des autorisations de SCI DU GRAVET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU GRAVET

Sources des informations sur SCI DU GRAVET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU GRAVET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU GRAVET ?
SCI DU GRAVET est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU GRAVET ?
Le profil de SCI DU GRAVET recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU GRAVET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU GRAVET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU GRAVET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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