Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Martin, Breurey-lès-Faverney (70160) | PA | ZK143 | — | 2015/06/29 |
SCI DU GRAND MONT - Permis d'aménager
Active
388564916
Société civile immobilière
Créée le 10/08/1992
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SCI DU GRAND MONT
SCI DU GRAND MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breurey-lès-Faverney.
Profil et organisation
SCI DU GRAND MONT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU GRAND MONT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/08/1992
Siège social
Permis d'aménager de SCI DU GRAND MONT
Activité d’urbanisme de SCI DU GRAND MONT
SCI DU GRAND MONT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2015 - 23/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU GRAND MONT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
29/06/2015 - 23/03/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DU GRAND MONT
2 autorisations sur la période 29/06/2015 - 23/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Breurey-lès-Faverney.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU GRAND MONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU GRAND MONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALOGEA
SIREN 541850111
Même secteur et même département
103 autorisations
98 PC
4 PA
1 PD
SCI MARTINEZ
SIREN 393108105
Même secteur et même département
3 autorisations
2 PC
1 PA
ETLM IMMO
SIREN 985009489
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
SCI RIM
SIREN 351287719
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
SCI LE MOULIN
SIREN 393090394
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
SCI VILLARLINE
SIREN 820200152
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SCI DU GRAND MONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU GRAND MONT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU GRAND MONT ?
SCI DU GRAND MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU GRAND MONT ?
Le profil de SCI DU GRAND MONT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU GRAND MONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU GRAND MONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU GRAND MONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable