SCI DU GOGNARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
977660463 Société civile immobilière Créée le 01/06/2023

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI DU GOGNARD

SCI DU GOGNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtillon-Saint-Jean.

Profil et organisation

SCI DU GOGNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26100 à ROMANS-SUR-ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU GOGNARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2023

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU GOGNARD

Activité d’urbanisme de SCI DU GOGNARD

SCI DU GOGNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2024 - 06/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU GOGNARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/06/2024 - 06/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU GOGNARD

1 autorisation sur la période 04/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Châtillon-Saint-Jean. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU GOGNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Gognard, Châtillon-Saint-Jean (26750) DP Logement B1393, B517 2 110 m² 175 m² 2024/06/04

Permis de démolir de SCI DU GOGNARD

1 autorisation sur la période 06/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Châtillon-Saint-Jean. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Gognard, Châtillon-Saint-Jean (26750) PD B517 1 220 m² 2024/06/06

Répartition géographique des autorisations de SCI DU GOGNARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU GOGNARD

Sources des informations sur SCI DU GOGNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU GOGNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU GOGNARD ?
SCI DU GOGNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU GOGNARD ?
Le profil de SCI DU GOGNARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU GOGNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU GOGNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU GOGNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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