SCI DU FAUBOURG - Permis de construire et DP

Active
484971932 Société civile immobilière Créée le 08/11/2005

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU FAUBOURG

SCI DU FAUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosult.

Profil et organisation

SCI DU FAUBOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59230 à Rosult.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU FAUBOURG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/11/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU FAUBOURG

Activité d’urbanisme de SCI DU FAUBOURG

SCI DU FAUBOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 17/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU FAUBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2015 - 17/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU FAUBOURG

2 autorisations sur la période 19/03/2015 - 17/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rosult.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU FAUBOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU FAUBOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU FAUBOURG

Sources des informations sur SCI DU FAUBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU FAUBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU FAUBOURG ?
SCI DU FAUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU FAUBOURG ?
Le profil de SCI DU FAUBOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU FAUBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU FAUBOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU FAUBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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