S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC - Permis de construire et DP

Cessée
822504676 Société civile immobilière Créée le 19/09/2016

Présentation détaillée de S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC

S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Avé.

Profil et organisation

S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56890 à Saint-Avé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/09/2016

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC

Activité d’urbanisme de S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC

S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2016 - 17/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2016 - 17/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC

1 autorisation sur la période 17/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Avé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Bis Rue Bourseul Za Le Poteau, Saint-Avé (56890) PC Locaux BT398 2 483 m² 100 m² 2016/10/17

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC

Sources des informations sur S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC ?
S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC ?
Le profil de S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. DU DOMAINE DU CHEVAL BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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