2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU COURS D'EAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouzeil.
SCI DU COURS D'EAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44850 à Ligné.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU COURS D'EAU compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2023 - 26/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU COURS D'EAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mouzeil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU COURS D'EAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0011 Rue Des Crezieux, Mouzeil (44850) | PC Logement | ZL98, ZL10 | 21 420 m² | 114 m² | 2023/01/26 |
| 0017 Rue Des Crezieux, Mouzeil (44850) | PC Logement | ZL10, ZL95 | 21 362 m² | 114 m² | 2023/01/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
