SCI DU COURS D'EAU - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DU COURS D'EAU
SCI DU COURS D'EAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouzeil.
Profil et organisation
SCI DU COURS D'EAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44850 à LIGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU COURS D'EAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/2022
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU COURS D'EAU
Activité d’urbanisme de SCI DU COURS D'EAU
SCI DU COURS D'EAU compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2023 - 26/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU COURS D'EAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU COURS D'EAU
2 autorisations sur la période 26/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mouzeil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU COURS D'EAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0011 Rue Des Crezieux, Mouzeil (44850) | PC Logement | ZL98, ZL10 | 21 420 m² | 114 m² | 2023/01/26 |
| 0017 Rue Des Crezieux, Mouzeil (44850) | PC Logement | ZL10, ZL95 | 21 362 m² | 114 m² | 2023/01/26 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU COURS D'EAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU COURS D'EAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU COURS D'EAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.