Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Petite Rue Village Bas, Saint-Romain (21190) | PD | D3292 | — | 2013/11/21 |
SCI DU CLOU - Permis de démolir
Active
790878342
Société civile immobilière
PME
Créée le 11/01/2013
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU CLOU
SCI DU CLOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain.
Profil et organisation
SCI DU CLOU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21190 à Saint-Romain.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CLOU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI DU CLOU
Activité d’urbanisme de SCI DU CLOU
SCI DU CLOU compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2013 - 21/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/11/2013 - 21/11/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU CLOU
1 autorisation sur la période 21/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Romain.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CLOU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CLOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
R.N.J.
SIREN 799244868
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SCI ORCUN
SIREN 752085621
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES GENIEVRES
SIREN 353224165
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI DE MURGER
SIREN 534052451
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAT
SIREN 844049114
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIREN 404953648
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI DU CLOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CLOU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CLOU ?
SCI DU CLOU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CLOU ?
Le profil de SCI DU CLOU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CLOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CLOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CLOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable