SCI DU CLOS VERT - Permis de construire et DP

Active
838809515 Société civile immobilière Créée le 05/04/2018

Infos clés

Secteur

Autres secteurs

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU CLOS VERT

SCI DU CLOS VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gouesnou.

Profil et organisation

SCI DU CLOS VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 29850 à GOUESNOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CLOS VERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 00.00Z
SIRET du siège
Date de création
05/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CLOS VERT

Activité d’urbanisme de SCI DU CLOS VERT

SCI DU CLOS VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2019 - 11/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/09/2019 - 11/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CLOS VERT

2 autorisations sur la période 11/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Gouesnou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
90 Allee Louis Et Marie Le Ro, Gouesnou (29850) PC Logement AP56 683 m² 149 m² 2019/09/11
100 All Louis Et Marie Le Roux, Gouesnou (29850) PC Logement AP54, AP57 501 m² 116 m² 2019/09/11

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CLOS VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU CLOS VERT

Sources des informations sur SCI DU CLOS VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CLOS VERT ?
SCI DU CLOS VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CLOS VERT ?
Le profil de SCI DU CLOS VERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CLOS VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CLOS VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CLOS VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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