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autorisations d'urbanisme
Infos clés
SCI DU CLOS VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gouesnou.
SCI DU CLOS VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 29850 à Gouesnou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU CLOS VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2019 - 11/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Gouesnou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS VERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 90 Allee Louis Et Marie Le Ro, Gouesnou (29850) | PC Logement | AP56 | 683 m² | 149 m² | 2019/09/11 |
| 100 All Louis Et Marie Le Roux, Gouesnou (29850) | PC Logement | AP54, AP57 | 501 m² | 116 m² | 2019/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
