Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grande Combe, Trept (38460) | PA | C636P, C635P | — | 2013/08/22 |
TERRE A VIVRE SARL - Permis d'aménager
Cessée
448891184
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 26/03/2003
Infos clés
Présentation détaillée de TERRE A VIVRE SARL
TERRE A VIVRE SARL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trept.
Profil et organisation
TERRE A VIVRE SARL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 29600 à Morlaix.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRE A VIVRE SARL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/03/2003
Siège social
Permis d'aménager de TERRE A VIVRE SARL
Activité d’urbanisme de TERRE A VIVRE SARL
TERRE A VIVRE SARL compte 1 autorisation recensée sur la période 22/08/2013 - 22/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE A VIVRE SARL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/08/2013 - 22/08/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TERRE A VIVRE SARL
1 autorisation sur la période 22/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Trept.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TERRE A VIVRE SARL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRE A VIVRE SARL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI THOURY-HERVIEU
SIREN 508722220
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI DU CLOS VERT
SIREN 838809515
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI JOSEPHINE
SIREN 948236799
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
KERMON
SIREN 801434119
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
LES GITES DES LACS DES MONTS D'ARREE
SIREN 804728236
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
CAMPING OCEAN BRETON
SIREN 809286271
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur TERRE A VIVRE SARL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRE A VIVRE SARL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE A VIVRE SARL ?
TERRE A VIVRE SARL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE A VIVRE SARL ?
Le profil de TERRE A VIVRE SARL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE A VIVRE SARL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE A VIVRE SARL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE A VIVRE SARL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable