2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DU CLOS SAINTE ANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Grand-Combe.
SCI DU CLOS SAINTE ANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30500 à Saint-Ambroix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU CLOS SAINTE ANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/04/2023 - 22/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS SAINTE ANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/04/2023 - 22/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à La Grand-Combe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS SAINTE ANNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Avenue Emile Zola, La Grand-Combe (30110) | PC Locaux | AS151 | 443 m² | 192 m² | 2023/04/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
