Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Square, Cérilly (03350) | PD | AL113, AL114 | — | 2013/05/23 |
SCI DU CHEMIN VERT - Permis de démolir
Active
790128193
Société civile immobilière
Créée le 11/12/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU CHEMIN VERT
SCI DU CHEMIN VERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cérilly.
Profil et organisation
SCI DU CHEMIN VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03210 à Saint-Menoux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CHEMIN VERT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/12/2012
Siège social
Permis de démolir de SCI DU CHEMIN VERT
Activité d’urbanisme de SCI DU CHEMIN VERT
SCI DU CHEMIN VERT compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2013 - 23/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHEMIN VERT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2013 - 23/05/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU CHEMIN VERT
1 autorisation sur la période 23/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cérilly.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHEMIN VERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CHEMIN VERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI SDD
SIREN 482402674
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE BARRET
SIREN 388901068
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
3 PD
MODA
SIREN 798951760
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI GM IV
SIREN 343414702
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
FIGAD
SIREN 491092482
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
PO-IMMO
SIREN 824145957
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur SCI DU CHEMIN VERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CHEMIN VERT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHEMIN VERT ?
SCI DU CHEMIN VERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHEMIN VERT ?
Le profil de SCI DU CHEMIN VERT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHEMIN VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHEMIN VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHEMIN VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable